Aller au menu
Aller au contenu
Aller au pied de page
La Commune
Historique
Localisation
Notre environnement
Contact
Vie municipale
Conseil municipal
Publications légales
Bulletins et lettres municipales
Urbanisme
Travaux et voiries
Vie pratique
Assistantes maternelles
Associations
Déchetterie
Entreprises
Hébergement
Santé – urgences
Démarches
Actualités
Menu
La Commune
Historique
Localisation
Notre environnement
Contact
Vie municipale
Conseil municipal
Publications légales
Bulletins et lettres municipales
Urbanisme
Travaux et voiries
Vie pratique
Assistantes maternelles
Associations
Déchetterie
Entreprises
Hébergement
Santé – urgences
Démarches
Actualités
Facebook
Vous êtes ici :
Accueil
➔
Vie municipale
➔
Publications légales
Publications légales
Nature:
Sujet:
Nature
Sujet
Date de la décision
Date de la publication
Fichier .PDF
url
Autres
Motion AMF 05 Relative aux finances publiques locales
29/10/2024
31/10/2024
Fichier .PDF
https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/83836e20-b93a-454d-af4d-73dc3cff5385
Autres
Motion AMF 05 Relative à la compétence de gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI)
29/10/2024
31/10/2024
Fichier .PDF
https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/e931d790-80b7-4338-9085-bef9813cd517
Autres
Motion AMF 05 relative à l’assouplissement de la gestion des compétences « eau » et « assainissement »
29/10/2024
31/10/2024
Fichier .PDF
https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/3a03d27f-7358-40b3-b78a-2af68a3ed5bb
Autres
Motion AMF 05 relative à l’accompagnement financier des communes reconnues en état de catastrophe naturelle -
29/10/2024
31/10/2024
Fichier .PDF
https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/80f30f8f-787e-4e55-a455-f603840fd319
Autres
Motion AMF 05 Relative à l’accès aux soins dans les Hautes-Alpes
29/10/2024
31/10/2024
Fichier .PDF
https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/6dc65447-30c6-42a0-b2e0-d63175b28be0
Délibération
Suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe et création d’un poste de rédacteur territorial
29/10/2024
30/10/2024
Fichier .PDF
https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/f96f49da-b446-476e-9abf-ea063282eedf
Délibération
Créance irrécouvrable Admission en non-valeur- Budget Eau et Assainissement Exercice 2024
29/10/2024
30/10/2024
Fichier .PDF
https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/395fa3b1-591f-429f-9b0f-0ab960e579a4
Délibération
Tarif Eau et Assainissement 2025 Tarif Agence de l’Eau 2025
29/10/2024
30/10/2024
Fichier .PDF
https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/1595b53a-43c5-4501-aeed-153cf28817eb
Délibération
Régularisation de foncière au droit de la parcelle C1110 (S1) et du Chemin de Saint Jean (S2)
29/10/2024
30/10/2024
Fichier .PDF
https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/2e18bf8b-0e89-4509-9314-dfb9a4aed605
Délibération
Déclassement du Domaine Public communal Parcelle C1110p (S1) pour une surface 65 m²
29/10/2024
30/10/2024
Fichier .PDF
https://stela3k.sictiam.fr/registre-des-deliberations/dd3d1ca5-dbe0-4dbb-9217-8cd96e88cf1f
Nature
Sujet
Les dernières actualités
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 29 octobre 2024
6 novembre 2024
Lire l'article ➔
DON DU SANG
5 novembre 2024
Lire l'article ➔
Cérémonie du 106 ème anniversaire du 11 Novembre 1918
30 octobre 2024
Lire l'article ➔
×
Titre dynamique pour les modales
Êtes-vous sûr?
S’il vous plaît confirmer la suppression. Il n’y a pas d’annulation de changement!