Informations Générales
Le Site http://www.mairie-lazer.fr/ à été crée par le SICTIAM.
Propriété intellectuelle
Les informations délivrées sur le site http://www.mairie-lazer.fr/ ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles. Toute autre utilisation est strictement interdite.
L’ensemble du contenu, l’ergonomie du site et la mise en page, ainsi que tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la commune de Lazer.
Ces éléments sont protégés par le code de la Propriété Intellectuelle, ainsi que par les dispositions des traités et des accords internationaux relatifs aux droits d’auteur.
En conséquence, toute modification, représentation et reproduction partielle ou intégrale, pour un usage autre que privé, est formellement interdite.
La commune de Lazer et le SICTIAM ne sauraient être tenus pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’utilisation interdite des informations ou de tout autre élément délivré sur le site http://www.mairie-lazer.fr/